La Commission Vérité et Réconciliation (1)

Une expérience unique

Print Friendly, PDF & Email

Mise en place après les premières élections démocratiques d’Afrique du Sud en 1994, la Commission Vérité et Réconciliation avait été pensée bien avant au sein de l’ANC. Juge auprès de la Cour constitutionnelle aud-africaine, Albie Sachs revient sur son fonctionnement et ses spécificités.

Il y a quelques années, je me trouvais dans mon cabinet lorsque la réception me transmit un message : un homme du nom d’Henry était venu pour me voir. Henry avait téléphoné quelques jours auparavant pour dire qu’il allait témoigner à la Commission Vérité et Réconciliation (CVR) au sujet de la bombe qu’il avait posée dans ma voiture et qui m’avait coûté un bras. Naturellement, j’étais curieux de rencontrer la personne qui avait le courage ou la témérité ou simplement la curiosité de vouloir me rencontrer. J’ai ouvert la porte avec ma carte d’accès et un homme svelte et plutôt jeune s’est avancé. Je le regardais : c’est donc lui l’homme qui avait essayé de me tuer ? Il me regardait : C’est donc lui l’homme que j’avais essayé de tuer ?
Nous avons parlé pendant à peu près deux heures. Il avait accepté de consacrer son énergie, son intelligence et peut-être même sa vie pour son pays, pour l’apartheid. Et à présent il était marginalisé. Lui aussi avait été blessé, m’a-t-il confié, il s’était fait tirer dans la jambe et marchait boitait. Il semblait irrité : j’étais juge et lui était au chômage. Nous aurions pu continuer à nous regarder et parler pendant des heures.
Je me suis levé et ai dit :  » …d’habitude, quand quelqu’un vient dans mon bureau, au moment de se dire au revoir, je lui sers la main, mais je ne peux pas vous serrer la main. Allez à la Commission, racontez votre histoire, aidez votre pays, faites quelque chose pour l’Afrique du Sud et alors peut-être nous pourrons nous revoir « . En repartant vers la porte de sécurité, il ne se tenait plus droit comme un soldat comme il l’avait fait en entrant dans mon bureau et il avait l’air d’être mal à l’aise, gêné et triste. Il est sorti, je lui ai dit au revoir, et il a disparu.
Genèse de la Commission
Près de trente commissions sur la vérité ont vu le jour de par le monde, mais aucune n’a eu autant d’impact que la Commission sud-africaine – pour le meilleur ou pour le pire. Aucune d’entre elles n’a eu autant d’influence dans les pays dans lesquels elles étaient établies ni autant d’attention internationale. Qu’y a-t-il eu de si particulier en Afrique du Sud et quelle leçon peut tirer l’Afrique de notre Commission ?
Remarquons d’abord que la CVR n’a pas été la trouvaille d’un groupe de sages assis autour d’une table qui ont conclu que pour s’occuper des injustices du passé, le pays devrait mettre en place une commission sur la vérité. La pression pour la mise en place d’une commission est en fait apparue à la suite de besoins nationaux intenses et spécifiques à l’Afrique du Sud.
L’histoire commence avec une réunion du Conseil national de direction de l’African National Congress (ANC) en août 1993, près de huit mois avant les premières élections démocratiques. La réunion offrit des débats passionnés et saillants, créant un certain malaise. La question était de savoir comment répondre à un rapport de la commission d’enquête mise en place par l’ANC pour enquêter sur les violations des droits de l’Homme commises par les cadres de l’ANC dans les camps en Angola lors de la lutte armée. Le rapport établissait que les agents de sécurité de l’ANC avaient capturé un certain nombre de personnes soupçonnées d’avoir été envoyées par Pretoria pour assassiner la direction du parti et, de manière générale, porter atteinte à l’organisation. Lors des interrogatoires – il s’agit là du début des années 80 –, les gardes et les agents de sécurité s’étaient fréquemment comportés de manière inhumaine.
Le rapport insistait : l’ANC devrait demander des explications à certaines personnes. Les 80 membres du Conseil national de direction discutaient de ce qu’il fallait faire.
Certains s’exprimèrent avec vigueur : nous avons mis en place la commission d’enquête, elle a fait son rapport, maintenant nous devons en tirer les conséquences. D’autres répondirent avec autant de véhémence : comment pouvons-nous faire cela, nous menions une lutte de libération dans des conditions terribles dans la brousse en Angola, l’ennemi était impitoyable et nous avions avec nous des jeunes qui n’avaient pas été formés aux techniques d’interrogatoire, ils faisaient de leur mieux, ils protégeaient leurs leaders, comment pouvons-nous les punir maintenant ?
La réponse fut celle-ci : nous sommes un mouvement de libération, nous nous battons pour la justice ; si la justice n’existe pas dans nos propres rangs, si nous n’adoptons pas ces valeurs, si nous ne faisons qu’utiliser la technique de nos ennemis, nous ne valons pas mieux qu’eux. Notre peuple a enduré une grande souffrance parce qu’il a cru en notre cause, nous ne pouvons pas nous battre pour une cause et en être à la fois l’ennemi.
Il y avait là des enjeux moraux fondamentaux que l’on ne pouvait résoudre en votant à main levée. Finalement, quelqu’un se leva et posa simplement la question :  » Qu’en dirait ma mère ? « . En disant  » ma mère « , il convoquait l’image d’une femme africaine de la classe ouvrière, une femme ordinaire, respectable, peu initiée aux rouages de la politique mais une femme qui a du cœur et une compréhension raisonnable des gens et du monde, une personne chez qui les épreuves de la vie avaient renforcé un sentiment naturel d’honneur et d’intégrité. Il répondit ensuite lui-même :  » Ma mère dirait qu’il y a quelque chose qui cloche à l’ANC. Nous voilà en train d’examiner nos propres fautes, de nous dévoiler devant le monde entier. Mais en même temps tous ces criminels de l’autre côté qui ont fait ces choses et pire encore depuis des décennies et des siècles, en tuant, en mutilant et en torturant notre peuple, eux vont s’en tirer indemnes. Sommes-nous si pervers et introspectifs, si obsédés par notre propre santé morale que nous ne pouvons même pas penser au mal et aux dégâts qu’ont causés les gens de l’autre côté, des gens qui vont s’en tirer sans même reconnaître la responsabilité de leurs actes ? De quel genre de mouvement de libération faisons-nous partie si nous ne sommes même pas sensibles à la douleur de millions de gens ordinaires ? Où est l’équilibre ? Où est la justice dans tout cela ?  »
C’est à ce moment que le professeur Kader Asmal, qui devait devenir ministre de l’Éducation de la nouvelle Afrique du Sud, se leva et dit :  » Ce dont nous avons besoin en Afrique du Sud, c’est une commission sur la vérité. Seule une commission sur la vérité, peut examiner toutes les violations de droits de l’Homme commises par les différentes parties. Les droits de l’Homme sont les droits de l’Homme, ils appartiennent aux êtres humains, quels qu’ils soient. Il faut enquêter sur toute torture ou toute violation sur une base équitable, pour tout le monde, non pas sur un seul mouvement politique dans ses propres rangs mais au niveau national, avec des ressources et une perspective nationales.  »
Il avait évidemment raison. C’est à ce moment-là que la décision politique fut prise : si l’ANC arrivait au pouvoir après les élections – ce que nous supposions – une Commission sur la Vérité serait mise en place qui permettrait d’examiner les abus contre les droits de l’Homme, de quelque côté que ce soit, durant les dernières années de l’apartheid.
Amnistie contre aveu volontaire
Un autre ingrédient crucial a émergé des entrailles de l’expérience sud-africaine. Les négociateurs avaient signé un projet de nouvelle constitution non raciale et démocratique. Nous avions élaboré un processus d’élaboration de la constitution en deux phases qui ferait intervenir une assemblée constitutionnelle élue, devant rédiger une Constitution finale. Nous pensions que tout ce qui restait à faire était de procéder à des élections. Puis, à la dernière minute, nous avons entendu dire que le Président Frederik De Klerk avait promis une amnistie aux forces de sécurité, alors qu’aucune amnistie n’avait été prévue dans la Constitution. Les forces de sécurité affirmaient qu’elles avaient protégé le processus des négociations et qu’elles étaient entièrement prêtes à assurer la sécurité des élections particulièrement contre une campagne d’attentats dont elles avaient été informées. Mais si les forces de sécurité devaient plus tard se retrouver en prison pour leurs actions en soutien du gouvernement précédent, elles démissionneraient en bloc tout simplement.
Cela posait un problème à la direction de l’ANC. La promesse d’une amnistie avait été faite par le Président De Klerk et non par elle. En même temps, elle reconnaissait que les forces de sécurité avaient en effet protégé loyalement le processus de négociations contre nombre d’agressions des partis d’extrême droite. Elle savait aussi que les forces de sécurité de l’ANC n’étaient pas en mesure de défendre le processus électoral car elles ignoraient qui étaient les poseurs de bombes. Cela faisait des années que nous rêvions d’élections sur la base d’une personne / une voix, d’entrer dans une nouvelle ère constitutionnelle au sein de laquelle tous seraient égaux, une ère dans laquelle les crimes du passé ne pourraient jamais se répéter. Si le processus électoral était vraiment troublé, ce rêve serait brisé et la violence raciale déchirerait le pays. D’un autre côté, accorder une amnistie générale aux forces de sécurité pour leur soutien au processus constitutionnel annulerait le principe de responsabilité institutionnelle et individuelle. C’est à ce stade que j’ai suggéré la possibilité d’accorder une amnistie aux forces de sécurité, mais pas une amnistie générale. Pour ce droit d’amnistie, chaque individu aurait à venir de lui-même à la Commission pour reconnaître ce qu’il ou elle avait fait et être ensuite traité de la façon appropriée.
De cette manière, la Commission sur la Vérité et le processus d’amnistie étaient liés. Cela signifiait que les auteurs de violations des droits de l’Homme, les tortionnaires et les assassins auraient intérêt à se faire connaître et à révéler ce qu’ils avaient fait. En échange, le pays apprendrait la vérité. Des cadavres pourraient être retrouvés. Ce ne serait pas à travers des procès-spectacles, la corruption ou la torture qu’ils feraient des aveux ; ce ne serait pas en utilisant les méthodes de l’ancien régime – en mettant les gens à l’isolement, en les obligeant à rester debout des jours et des jours, en les torturant par électrochoc, en utilisant des témoins soumis et détruits émotionnellement. Ce serait par l’aveu volontaire, encouragé par une garantie d’amnistie.
Spécificités de la commission sud-africaine
Trois éléments se sont avérés nécessaires pour que le processus soit opérationnel. Premièrement, il était important que la Commission Vérité et Réconciliation (CVR) fonctionne dans un cadre de travail juridique solide au sein même d’un contexte constitutionnel bien défini. Ainsi, la Constitution prévoyait un droit à l’amnistie pour les crimes commis au cours des conflits politiques du passé mais stipulait que ce droit ne pouvait être revendiqué qu’en vertu de conditions qui seraient établies par le nouveau parlement. Celui-ci précisa ensuite qu’une Commission sur la Vérité serait le mécanisme qui permettrait de déterminer la manière d’accorder l’amnistie au cas par cas.
Deuxièmement, le nouveau gouvernement aurait pu imposer le CVR dont les détails ne pouvaient être dictés unilatéralement. Il fallait parvenir à un certain degré de consensus, même incomplet et réticent. L’établissement d’une loi-cadre avait pris une année de travail acharné, faite de consultations et de débats, afin de faire participer toutes les parties intéressées et la société civile dans le but de garantir que le processus bénéficie des meilleurs mécanismes, soit équilibré et inspire confiance.
Troisièmement, il était essentiel de pourvoir la CVR en personnel avec l’apport d’individus d’envergure, populaires, d’intégrité manifeste, d’individus qui n’avaient pas eux-mêmes directement participé aux conflits du passé. Ce qui ne voulait pas dire des individus  » neutres « . Toute personne se déclarant neutre en face d’un racisme explicite ou de la torture n’aurait pas été la bonne personne, ni même une personne tout court. Ce qu’il nous fallait, ce n’était pas la neutralité mais l’impartialité. Cela demandait des personnes éprises de justice et passionnées par les droits de l’Homme, mais impartiales dans l’examen des rôles et des fonctions par des individus, des groupes, des partis ou des formations qui avaient soutenu ou porté atteinte au respect de la dignité humaine. Ces personnes examineraient les camps de l’ANC ainsi que les nombreuses violations commises pendant des années par les forces de sécurité de l’apartheid, avec le même degré d’objectivité et d’impartialité.
Pour présider la CVR, nous avons trouvé la personne idéale en l’archevêque Desmond Tutu qui est un être exceptionnel et qui possède exactement les qualités requises. Après un processus de sélection d’individus de différents milieux sociaux, culturels et religieux, d’autres personnalités manifestement capables et d’envergure ont été sélectionnées.
L’idée n’était pas d’enquêter sur l’apartheid lequel, en tant que système, avait été condamné par l’humanité entière et intégralement répudié par la nouvelle Constitution. L’objectif était d’examiner les crimes qui avaient été commis et cachés durant la période de l’apartheid, principalement ceux perpétrés pour défendre l’apartheid, mais aussi les violations des droits de l’Homme perpétuées dans la lutte contre l’apartheid. Notre CVR était donc une création de chez nous, qui toucherait tout le monde et qui n’aurait peur de rien. Elle avait un mandat constitutionnel et juridique clair, ses audiences étaient menées en public, une proche collaboration avait été établie avec les médias et elle était dirigée par des individus exceptionnels, d’une intégrité morale manifeste. Nous avions achevé de creuser les fondations qui garantiraient la réussite du processus.
Épilogue
Au sommet des déroulements de la CVR, je participais à une fête de fin d’année à Johannesburg, me sentant plutôt vidé après une année de travail intense à la Cour. Dans le brouhaha de la musique et des rires, j’ai entendu une voix me dire  » Bonjour Monsieur Albie « . Je me suis retourné et devant moi se trouvait un visage familier qui me souriait, un visage heureux. La personne a parlé à nouveau et m’a dit :  » Bonjour Monsieur Albie, c’est Henry « . Son visage m’est revenu à l’esprit.  » Vous êtes passé me voir au bureau, et vous alliez à la Commission.  »
La musique était forte, les gens dansaient. Nous nous sommes mis dans un coin où nous pourrions nous entendre un peu mieux. Son visage rayonnait. Je lui ai demandé comment cela s’était passé. Il m’a dit qu’il avait écrit à la CVR, qu’il avait fourni tous les renseignements qu’il pouvait, et qu’il avait fait une demande d’amnistie pour six affaires différentes dans lesquelles il était impliqué. Après cela, a-t-il ajouté, il a passé nombre d’heures avec Sue, Bobby et Farook, répondant aux questions qu’ils lui posaient au nom de la Commission. Il appelait par leur prénom des gens que je connaissais bien, tous des révolutionnaires qui avaient été au Mozambique, et dans sa voix je pouvais ressentir l’affection qu’il leur portait et un certain enthousiasme.
Puis il a arrêté de parler, il m’a regardé et m’a dit  » Vous m’aviez dit qu’après… peut-être… « . Et je lui ai répondu  » Oui, Henry, je vous ai dit qu’après, si vous coopériez avec la Commission sur la vérité, si vous faisiez quelque chose pour l’Afrique du Sud, peut-être que nous pourrions nous revoir. Je ne peux que vous croire sur parole, mais votre visage ne ment pas, je le vois bien « .
Je lui ai serré la main. Il est parti, exalté. Je me suis avancé et me suis presque évanoui dans les bras d’un de mes amis.

Note
1. Texte traduit de l’anglais par Laurent Chauvet, traducteur, Institut français d’Afrique du Sud, en collaboration avec Aurelia Wa Kabwe – Segatti.
Albie Sachs est juge auprès de la Cour constitutionnelle d’Afrique du Sud.///Article N° : 4301

  •  
  •  
  •  
  •  

Laisser un commentaire